Les présentes CGU régissent l’accès et l’utilisation du site. En naviguant sur le site, l’utilisateur les accepte.
Objet
Les présentes conditions définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site osetametamorphose.fr, édité par OSE TA MÉTAMORPH’OSE (SASU au capital de 1 000 €, SIRET 948 100 177 00013, 1 allée des Pruniers, 06800 Cagnes-sur-Mer). Voir les Mentions légales pour l’identification complète.
Acceptation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU. À défaut d’acceptation, l’utilisateur doit renoncer à utiliser le site.
Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet, les frais de connexion restant à sa charge. L’éditeur s’efforce d’assurer la disponibilité du site sans pouvoir en garantir l’absence d’interruption (maintenance, force majeure, dysfonctionnement).
Services proposés
Le site présente les accompagnements proposés (coaching, bilan de compétences) et les informations associées. Les prestations payantes font l’objet de Conditions Générales de Vente spécifiques, communiquées avant toute souscription.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site est protégé et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite.
Comportement de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à un usage loyal du site, à ne pas en perturber le fonctionnement, à ne pas y accéder frauduleusement et à ne pas diffuser de contenu illicite via les formulaires.
Responsabilité
Les informations diffusées le sont à titre indicatif et sans valeur contractuelle. L’éditeur ne saurait être tenu responsable de l’usage qui en est fait ni des dommages liés à l’utilisation du site.
Liens hypertextes
Le site peut renvoyer vers des sites tiers sur lesquels l’éditeur n’exerce aucun contrôle et décline toute responsabilité.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français ; tout litige relève des juridictions françaises compétentes.
Dernière mise à jour : 20 juin 2026.